Il est préalablement précisé que les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion
de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en
magasin.
En naviguant sur athenaeumfr.com ou en commandant l'un des produits proposés
sur ce site, le Client accepte d'être lié par les présentes conditions qui s'appliquent
à toute offre, commande et accord entre le client et la société, ainsi qu'à
toute opération nécessaire à leur exécution.
Les présentes conditions sont accessibles à tous sur le site Internet marchand
de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin. La Société se réserve le droit de modifier à tout
moment les présentes conditions générales sous réserve de faire apparaître ces
modifications sur son site Internet.
Identification de la Société:
ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN,
Boite Postale n°1 , 5 RUE DE l'HOTEL-DIEU 21201 BEAUNE CEDEX, FRANCE
S.A.R.L. au capital de 2 400 000 € RCS Dijon 440 009 371 ; Code APE : 513J
Siret : 440 009 371 0012 Identification TVA intra-communautaire : FR 36440009371
Tél. : +33 (0) 9 61 30 39 56 Fax : +33 (0) 380 250 831 E-mail : info@athenaeumfr.com
Article 1 - Prix
1.1.1 Les prix des livres sont fixés conformément à
la loi Lang n°81-766 du 10 août 1981 par les éditeurs et peuvent
donc être modifiés sans préavis par ceux-ci.
1.1.2 Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises
(TVA) hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir Expéditions
et retours). Le mode de transport ainsi que son coût varie selon le poids de
la commande et l'éloignement du pays destinataire. Les frais de transport applicables
à la commande du Client sont communiqués lors de la procé`dure de commande.
1.2 En cas de commande depuis un pays autre que la France métropolitaine
vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits
expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement
sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation
ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne
relèvent pas du ressort de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin. Ils seront à votre charge
et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que
de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous
conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en
Euros.
1.4 l'Athenaeum de la Vigne et du Vin se réserve le droit de modifier ses prix à
tout moment cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en
vigueur au moment de l'enregistrement des commandes (sous réserve d'une érreur dans l'affichage du prix), sous réserve de disponibilité.
1.5 Les produits demeurent la propriété de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin jusqu'au
complet paiement du prix.
Article 2 - Commande
2.1 Les commandes sont effectuées directement sur le site athenaeumfr.com
2.2 Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits.
2.3 Les commandes doivent faire l'objet d'une confirmation par l'Athenaeum de la Vigne et du Vin.
2.4 Les informations contractuelles sont présentées en langue française
et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles
au plus tard au moment de la livraison. l'Athenaeum de `la Vigne et du Vin se réserve le
droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait
un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Par ailleurs, la Société
se réserve le droit de refuser les commandes et par conséquent les livraisons
dans certains pays se trouvant en dehors de l'Europe Communautaire, sans avoir
à justifier sa décision.
Article 3 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales
de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande
vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Signature électronique : Le "double clic" du consommateur au
titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a,
entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par l'Athenaeum de la Vigne et du Vin constituent
la preuve de l'ensemble des transactions passées par l'Athenaeum de la Vigne et du Vin
et ses clients.
Article 4 - Disponibilité
4.1 Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une
indisponibilité momentanée de produit après passation de votre commande nous
vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais.
Article 5 - Livraison
5.1 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée
au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens
habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. l'Athenaeum de la Vigne et du Vin
ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
1. Délais et coûts pour le`s envois en France Métropolitaine et Monaco:
Conformément à la loi Chatel N° 2008-3 du 3 janvier 2008, votre commande sera expédiée dans un délai maximum de 30 jours ouvrés à compter de la réception du règlement.
Sauf cas particulier, toutes nos commandes sont expédiées dans les 2 jours ouvrés suivant la réception du règlement. Généralement, pour une commande réglée en ligne par CB du lundi au vendredi avant midi, l'expédition se fait le même jour pour les envois par TNT (express à domicile ou en Relais-Colis) et dès le lendemain pour les envois Standard par Colissimo.
Les délais mentionnés sur notre site, sont relatifs au traitement de la commande auquel il faut rajouter le délai d'acheminement du ou des colis, calculé en fonction de votre adresse de livraison et du mode d'expédition choisi.
Les délais de livraison que nous proposons s'entendent à partir de l'envoi de la commande. Un e-mail de confirmation vous est envoyé au moment de l'expédition de votre commande. Pour savoir quand vous recevrez un article, vous devez tenir compte du délai d'acheminement du ou des colis en fonction du transporteur choisi.
Voici la formule que nous utilisons : (délai de traitement) + (délai de livraison annoncé) = TEMPS DE LIVRAISON TOTAL
Il faut parfois compter 1 ou 2 jours de plus selon la destination ou la période de l'année pour connaître vos délais de livraison.
Les statuts "En stock" et "En réassort" indiqués sur le site, au niveau de l'article, sont donnés à titre indicatif,
sous réserve de vérification du stock réél du magasin.
Le délai de traitement, lié à l'état de notre stock à un moment donné, n'est pas applicable aux commandes réglées en différé
(chèque, virement, mandat...).
Les frais de livraison vous sont offerts pour toutes les commandes remplissant les conditions suivantes :
1. L’adresse de livraison doit être située en France métropolitaine ou Principauté de Monac`o.
2. Le minimum d'achats est de 30 euros TTC par commande et par adresse de livraison
3. Vous sélectionnez l'option Envoi par Colissimo.
En cas de problème à la livraison :
Nous vous demandons de respecter les procédures légales pour faire valoir vos droits. A réception du colis, vous devez impérativement ouvrir le colis en présence du livreur et apposer des réserves sur le bon de livraison si :
- le colis est incomplet (article manquant) et le bon de livraison ne l'indique pas ;
- il ne s'agit pas des bons articles ;
- les articles présentent un vice apparent, soit dû au transport (dommages pendant la livraison), soit dû à toute autre cause (articles cassés, d'occasion, etc.) ;
- si le colis est trop endommagé, vous pouvez aussi refuser la livraison.
Si je conserve le colis, je signale impérativement mes réserves de façon détaillée sur le bon de livraison du transporteur. Je les confirme par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur sous 3 jours.
Le Code Civil et le Code du Commerce recommandent fortement ces démarches pour que vous puissiez faire valoir vos droits (lire ce que dit la loi).
Vous devez conserver précieusement ces pièces (double de votre courrier au transporteur et accusé de réception).
Différents mode de transport au choix (L'Athenaeum, se reserve la possibilité de surclasser votre commande):
A) Envoi par Colissimo Suivi
Choisir l'envoi par Colissimo Suivi vous permet de bénéficier
des services suivants :
- Une livraison rapide : 48 à 72 heures au départ de notre magasin
- Une livraison sécurisée : vous signez un accusé de réception
et vous pouvez refuser le colis en cas de problème. De plus si vous n'êtes
pas chez vous, vous recevrez un avis de passage et votre colis vous attendra
à votre bureau de poste.
- Un suivi en ligne de l'avanceme`nt de l'acheminement directement sur votre
suivi de commande ou grâce à l'assistant virtuel de suivi de colis
de La Poste.
B) Livraison Express TNT Relais Colis®
Livraison Express TNT Relais Colis®, La solution zéro stress :
- C’est récupérer votre commande en express le lendemain
de son expédition, dans un des 3500 points de livraison sur toute la
France !
- II y a forcément un Relais Colis® proche de chez vous, de votre
lieu de travail, de votre trajet, de votre lieu de vacances ! Cliquez
ici pour choisir le Relais Colis®
- C’est vous qui décidez du moment pour récupérer
le colis.
- Que du confort ! Tôt le matin, le midi, tard le soir, le week-end :
vous passez quand cela vous arrange.
- Un retrait rapide et convivial des colis. Vous retirez les colis rapidement,
facilement, sans files d'attente inutiles à la caisse ou à la
recherche d'une place de parking...
Vous avez la possibilité de suivre votre livraison en temps réel
directement avec votre suivi de commande.
TNT, c’est l’assurance
- D’une livraison en express le lendemain de l’expédition
avant 13h.
- De bénéficier de l’un des points de livraison de proximité
du réseau Relais Colis®.
- D’une traçabilité totale de l'expédition. A tout
moment, vous pouvez suivre l'état de votre colis dans votre suivi de
commande.
- D’un acheminement en toute sécurité. Le colis sera remis
en mains propres et contre signature.
Ce transporteur n'est disponible que pour la France Métropolitaine (Sauf
Corse et autres iles).
C) Livraison Express &`agrave; domicile par TNT
Choisir la Livraison Express à domicile par TNT vous permet de bénéficier
des services suivants :
- Une livraison express : 24 heures au départ de notre magasin
- Une livraison sécurisée : vous signez un accusé de réception
et vous pouvez refuser le colis en cas de problème.
En cas d'absence, votre colis sera déposé dans le Relais Colis®
le plus proche (voir
le relais le plus proche de chez vous). Vous serez informé par un
avis de passage à votre domicile des coordonnées du Relais Colis®
concerné.
Vous pourrez alors retirer votre colis à partir de 14H selon vos disponibilités
et les horaires d'ouverture du Relais Colis®. Le colis vous sera alors remis
contre présentation d'une pièce d'identité.
Vous avez la possibilité de suivre votre livraison en temps réel
directement avec votre suivi de commande.
TNT, c’est l’assurance
- D’une livraison en express le lendemain de l’expédition
avant 13h.
- D’une traçabilité totale de l'expédition. A tout
moment, vous pouvez suivre l'état de votre colis dans votre suivi de
commande.
- D’un acheminement en toute sécurité. Le colis sera remis
en mains propres et contre signature. Ce transporteur n'est disponible que pour la France Métropolitaine (Sauf
Corse et autres iles).
1-2) Le montant de la participation aux frais de livraison pour un envoi Colissimo ou Express est indiqué sur le site
lors de la prise de commande.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, toute reclamation sur l'intégrité des colis ou
sur le bon état des marchandises, doit être fait en premier lieu au livreur avec constat écrit, un copie de ce constat
doit accompagner votre réclamation auprès de notre service client par courrier ou télécopie au 0 380 223 709.
2. Délais et coûts pour les envois internationaux
L'Athenaeum de la Vigne et du Vin, vous garantit le meilleur mode d'expédition possible : le plus rapide et le plus fiable.
En dehors de la France métropolitaine, toutes les expéditions sont recommandées, qu'il s'agisse d'un envoi rapide ou d'un envoi Express. Dans tous les cas, le colis vous est remis en main propre, contre signature.
Afin d'assurer les livraisons dans les meilleurs délais, il est obligatoire d'indiquer, lors de votre commande, les noms et coordonnées téléphoniques du destinataire.
Il est également vivement recommandé de ne pas adresser de colis :
# à des boîtes postales (possibles uniquement dans les DOM et collectivités territoriales sous certaines conditions)
# à une poste restante à l'international (hors DOM).
Deux modes de transports sont proposés sur la plupart des déstinations : Standard, envoi par Colissimo ou Express, envoi par Colissimo-International, Chronopost International ou TNT-Express, Attention : le mode de livraison express hors de France est` réservé aux commandes composées de livres ou de bouteilles de vins, pour tout autre produit (carafe, affiche, verres etc...) en Europe votre envoi sera expédié par Chrono-Classic (délais de livraison variant selon la destination de 2 à 5 jours), hors d'Europe, un supplément pourra vous être demandé.
Les délais indicatifs pour un envoi par Colissimo sont de 5 à 15 jours, pour les envois Express, les délais dépendent de la destination
En cas de problème, n'hésitez pas à nous le signaler par :
* e-mail : info@athenaeumfr.com
* Téléphone : +33 (0) 9 61 30 39 56
* ou par Télécopie : +33 (0) 3870 223 709.
3. Taxes et droits de douane
Pour les marchandises envoyées à l'ensemble des pays hors Union Européenne et aux territoires suivants : Büsingen et l'île d'Helgoland (Allemagne), Iles Féroé (Danemark), Iles Canaries, Ceuta, Melilla (Espagne), Iles Aland (Finlande), Mont Athos (Grèce), Campione d'Italia, Livigno, San Marin et le Vatican (Italie), Jersey, Guernesey et l'île de Man (Royaume-Uni), aux DOM, TOM, collectivités territoriales et d'Andorre, les droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses à l'occasion de l'importation de marchandises sont à la charge du destinataire à réception de son colis.
Les montants de ces taxes dépendent de la réglementation en vigueur dans chaque pays de destination. athenaeumfr.com ne peut vous informer de leur montant exact.
Il appartient donc au client de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter les formalités spécifiques à l'importation de marchandises sur le territoire du pays de destination.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, toute reclamation sur l'intégrité des colis ou
sur le bon état des marchandises, doit être fait en premier lieu au livreur avec constat écrit, un copie de ce constat
doit accompagner votre réclamation auprès d`e notre service client par courrier ou télécopie au +33 380 223 709.
4. Facture
A chacune de vos commandes correspond une facture, qui est jointe au colis. Cette facture reprend le détail de la
commande article par article et mentionne les frais de port. Dans le cas d'un cadeau, (où l'adresse de facturation
est différente de l'adresse de livraison), la facture n'est pas jointe au colis.
5. Droit de rétractation :
Comme stipulé dans l'article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs pour retourner un article qui ne vous conviendrait pas. Attention toutefois certains articles ne peuvent pas être retournés (notamment les CD, K7, DVD, et logiciels s'ils ont été déballés). Les frais de retour seront alors à votre charge. Le prix
de l'article acheté vous sera remboursé. Ces retours sont à effectuer à :
ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN
BOITE POSTALE n°1
5 RUE
DE L'HOTEL-DIEU
21201 BEAUNE CEDEX FRANCE
Les articles qui seraient retournés incomplets, endommagés ou salis par
le client ne seront toutefois pas repris.
Nous nous engageons par ailleurs à vous remplacer ou rembourser le cas
échéant les articles défectueux ou non conformes à votre commande et qui nous
seront retournés sous 8 jours avec l'exposé détaillé des motifs du retour sur le
bon de commande.
Nous n'acceptons aucun envoi en contre-remboursement.
Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
Soit par cartes bancaires :
- Carte-Bleue, Visa, EuroCard/MasterCard, American-Express, Carte Aurore
- Soit carte ou compte PayPal
Soit par ReceiveAndPay : Enfin la sécurité absolue, avec l’exclusivité ReceiveAndPay, recevez d’abord vos articles, payez les après, par CB et a Crédit !
Avec ReceiveAndPay, vous ne paye`z qu’après réception et vérification de votre commande. Et
c’est vous qui déclenchez l’ordre de paiement après la réception de vos articles. Vous pouvez
choisir de payer la totalité de votre achat en une fois par carte bancaire à ce moment, ou de
bénéficier en plus, de facilités de paiement proposées par notre partenaire Sofinco.
Grâce à l’exclusivité du paiement APRES réception et vérification, vous ne prenez plus aucun
risque en achetant, et en plus, vous avez le choix de régler en une fois par CB ou en plusieurs
fois. Même avec un paiement en plusieurs fois, votre 1er prélèvement interviendra toujours
après la validation de la réception de votre commande selon la formule que vous aurez choisie :
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Totalement compatible CB, Visa et Mastercard, bénéficiez de l’exclusivité du paiement APRèS
réception et vérification de vos articles. Ce service est entièrement GRATUIT et ne nécessite
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CB fractionné mais d’une réserve de crédit dont l’utilisation en 3 fois est systématiquement
GRATUITE, sans frais, ni intérêts.
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mensualités égales sans intérêts de 300 €, coût total du crédit : 0 €, Taux Effectif Global annuel fixe : 0%.
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522 RCS Paris, siège social : `128-130 Boulevard Raspail, 75006 Paris.
Soit par virement bancaire sur le compte de l'ATHENAEUM auprès de la banque : BNP/PARIBAS, 26 PLACE CARNOT, 21200 BEAUNE, FRANCE
CODE BANQUE : 30004, CODE GUICHET : 00413, N° DU COMPTE : 00010047854, CLE RIB : 31
IBAN (International Bank Account Number) : FR 76 3000 4004 1300 0100 4785 431
BIC/SWIFT (Bank Identifier Code) : BNPAFRPPBGE
Soit par chèque bancaire :
- En cas de paiement par chèque bancaire, la mise à l'encaissement du chèque
est réalisée à la réception du chèque. Le chèque devra être libellé à l'ordre
de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin et envoyé à :
ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN
5 RUE DE l'HOTEL-DIEU
F-21200 BEAUNE
Tél : +33 (0) 389 250 840.
- Si vous le pouvez et afin de faciliter le traitement de votre commande, nous
vous conseillons d'imprimer votre mail de confirmation de commande et de le
joindre à votre chèque. - Dans le cas où vous ne pourriez pas imprimer votre
mail de confirmation de commande, NOTEZ impérativement au dos du cheque votre
numéro de commande. Le non-respect de cette consigne pourra entraîner des délais
de traitement allongés.
- Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine
ou à Monaco et libellé à l'ordre de : l'Athenaeum de la Vigne et du Vin. Depuis le 1er
janvier 2002, seuls les chèques en euros sont acceptés.
- Un chèque émis par une personne physique différente de celle identifiée lors
de la commande ne sera accepté qu'accompagné d'un accord écrit et signé de la
personne émettant le chèque accompagné d'une photocopie de sa pièce d'identité
et de son numéro de téléphone.
- En cas de paiement par chèque, les délais de livraison seront allongés. Le
traitement de votre commande commencera à la réception de votre chèque.
Article 7 : Sécurisation
athenaeumfr.com fait l'objet d'un système de sécurisation
Le cryptage est un moyen indispensable pour assurer un niveau de sécurité élevé des transactions. athenaeumfr.com a adopté le procédé de cryptage SSL pour protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.
Dans toutes les zones sécurisées dans lesquelles l’adresse URL de athenaeumfr.com commence par https:// (où le ‘s’ signifie sécurisé), les informations sont cryptées et donc protégées avant leur transfert via Internet.
Si vous optez pour le paiement par carte bancaire, vous êtes dirigé vers la page sécurisée du site du système "Mercanet" proposé par BNP-PARIBAS.
A ce niveau, il est important de savoir que vos coordonnées bancaires ne nous sont pas communiquées et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
Lorsque vous réglez votre commande en ligne, vous êtes redirigé vers le serveur sécurisé Mercanet qui prend en charge votre paiement par carte bancaire. Les coordonnées de votre carte bancaire sont cryptées entre votre ordinateur et le système sécurisé grâce au protocole SSL identifié par le cadenas qui s'affiche dans votre navigateur internet (adresse https au lieu de http) et avec une longueur de clé de cryptage de 128 bits (niveau le plus élevé actuellement disponible sur le marché).
Mercanet protège vos informations financières grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Les clefs de la sécurité Mercanet reposent sur quatre piliers essentiels : l'authentification du commerçant, la demande d'autorisation auprès de la banque du porteur de la carte ainsi que la confidentialité des données (numéro de carte, date de validité etc.). Afin d'éviter toute altération des messages échangés, Mercanet vérifie également leur intégrité.
A la fin de la transaction, et avant de retourner sur notre site, Mercanet vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement `et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).
Article 8 - Conformité des produits
8.1 Si, lors de la livraison, le produit :
8.1.1 Ne corresponds pas à la commande,
8.1.2 Présente des défauts
8.1.3 Est endommagé,
Le Client peut faire valoir le droit de rétractation, régi par l’art. L.121-16 du Code de la Consommation, permet au consommateur de revenir sur sa décision d’achat effectué à distance pendant une période de 7 jours francs à compter de la livraison
8.2 Le produit et la demande d'échange ou de remboursement doivent être
envoyés, aux frais du Client, en même temps qu'une photocopie de la facture
d'achat à l'adresse suivante :
ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN
Service des Retours
5 RUE DE l'HOTEL-DIEU
F-21200 BEAUNE
Tél : +33 (0) 389 250 840.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Les frais de retour vous seront remboursés sur demande et sur justificatif que
vous joindrez à votre demande d'échange ou de remboursement.
8.3 Les produits ouverts, endommagés ou salis par le fait du Client ne
sont jamais ni remboursés ni échangés.
8.5 En cas de retours abusifs, la Société se réserve le droit de refuser
toute commande ultérieure.
Article 9 - Remboursement
9.1 Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article
8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception
des produits par nos soins.
9.2 Le remboursement s'effectuera au choix de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin
par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du
client ayant passé la commande et à l'adresse d`e facturation.
Article 10 - Droit de rétractation
10.1 Le Client a le droit de notifier à la Société qu'il renonce à son
achat sans pénalité et sans indication de motifs dans un délai maximum de 7
jours ouvrables à dater du lendemain du jour de leur livraison. Les frais d'envoi
et de retour seront alors à la charge du client. Seul le prix du ou des produits achetés
sera remboursés.
10.2 Les produits doivent alors être renvoyés aux frais du client dans
leur emballage d'origine, non ouvert et non sali ou endommagé par le client
dans un délai de 7 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de leur livraison
à l'adresse suivante :
ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN
Service des Retours
5 RUE DE l'HOTEL-DIEU
F-21200 BEAUNE
Tél : +33 (0) 389 250 840.
Aucun envoi en
contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
10.2 Le remboursement s'effectuera au choix de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin
par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du
client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
10.3 Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article
10 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception
des produits retournés par nos soins.
Article 11 - Service clientele
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition.
Par courrier électronique : info@athenaeumfr.com.
Par courrier postal à l'adresse suivante :
ATHENAEUM DE LA VIGNE ET DU VIN
5 RUE DE l'HOTEL-DIEU
F-21200 BEAUNE
Tél : +33 (0) 389 250 840.
Pour toute information ou question relative au site athenaeumfr.com et
son fonctionnement vous pouvez envoy`er un mail à l'adresse suivante info@athenaeumfr.com
ou remplir la fiche de renseignement dans Contactez-nous.
Article 12 - Propriete Intellectuelle
12.1 Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images
reproduits sur le site athenaeumfr.com.com sont réservés au titre du
droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde
entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions
différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
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12.2 Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images
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générales de vente et d'utilisation disponibles sur leurs sites Internet. En
cas d'utilisation frauduleuse de ces contenus partenaires, la responsabilité
de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin ne saurait être engagée.
Article 13 - Responsabilité
13.1 Les produits proposés sont conformes à la législation française
en vigueur. La responsabilité de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin ne saurait être engagé
en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés.
Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités
d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.
13.2 Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons
à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques
précises. En cas de doute ou si vous souhaitez des renseig`nements complémentaires
n'hésitez pas à contacter le service clientèle (CF. Article 11).
13.3 En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit
et sa représentation et/ou les conditions de la vente, l'Athenaeum de la Vigne et du Vin
ne saurait voir sa responsabilité engagée.
13.4 En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir
de athenaeumfr.com, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations
fournies sur ces sites après activation de ces liens.
13.5 En cas d'achats à titre professionnel, l'Athenaeum de la Vigne et du Vin n'encourra
aucune responsabilité pour tous dommages indirects dont perte d'exploitation,
perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.
Article 15 - Informations Nominatives
14.1 L'Athenaeum de la Vigne et du Vin s'engage à ne pas divulguer à des tiers les
informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles
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et personnaliser la communication et l'offre produit réservés aux clients de
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partir de certains sites partenaires de l'Athenaeum de la Vigne et du Vin et identifiés
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vous concernant sont susceptibles d'être exceptionnellement communiquées à ceux-ci.
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